Moissac, charmante commune du Tarn-et-Garonne, se distingue notamment par ses politiques fiscales. Les différents impôts locaux et leurs échéances, les services publics disponibles pour les contribuables ainsi que les dispositifs d’optimisation fiscale font partie des informations essentielles à connaître pour les habitants et entrepreneurs de la région.
Moissac, située dans le département du Tarn-et-Garonne, propose différents types d’impôts pour ses résidents et entreprises. Cet article détaille les impôts locaux, les coordonnées des principaux services des impôts, les horaires d’ouverture du centre des finances publiques et les nouveautés en matière de fiscalité locale.
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Impôts locaux à Moissac
La taxe foncière
La taxe foncière est un impôt local perçu sur les propriétés immobilières. À Moissac, cette taxe a fait l’objet de baisses, ce qui est rare dans le contexte fiscal français actuel. En effet, la municipalité a décidé de diminuer le taux de la taxe foncière pour la deuxième année consécutive, allégeant ainsi la charge fiscale pour les propriétaires.
La taxe d’habitation
Bien que la taxe d’habitation soit en voie de suppression progressive au niveau national, elle demeure en vigueur pour certaines catégories de ménages à Moissac. Elle concerne principalement les résidences principales et secondaires, mais des exonérations sont possibles sous certaines conditions de revenus.
Coordonnées des Centres des Impôts à Moissac
Service des Impôts des Entreprises (SIE)
Le Service des Impôts des Entreprises de Moissac est situé au 12 boulevard Lakanal. Il est ouvert du lundi au jeudi, de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h00.
Service des Impôts des Particuliers (SIP)
Le Service des Impôts des Particuliers de Moissac, également situé au 12 boulevard Lakanal, offre des horaires d’ouverture du lundi au vendredi, avec des services sur rendez-vous les mardis et mercredis après-midi. Le numéro de téléphone pour contacter ce service est le 05 63 04 64 00.
Horaires d’Ouverture des Services Fiscaux
Pour mieux servir le public, les services fiscaux de Moissac ont des horaires d’ouverture bien définis. Le Centre des Finances Publiques, situé au 12 boulevard Lakanal, est ouvert du lundi au jeudi, de 08h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h00. Le vendredi, le centre est ouvert de 08h30 à 12h00 uniquement. Ces horaires permettent aux contribuables de planifier leurs visites pour toutes questions fiscales.
Impôts Fonciers et Cadastre
Le centre des impôts fonciers de Moissac, en charge du calcul des valeurs locatives des biens immobiliers, sert de base de calcul pour divers impôts locaux comme la taxe foncière et la taxe d’habitation. Ce centre est crucial pour les propriétaires et les locataires souhaitant comprendre ou contester les évaluations de leurs biens immobiliers.
Dates Importantes et Déclarations Fiscales
Les dates de déclaration des impôts sur le revenu varient chaque année. En 2024, la déclaration de revenus doit être transmise avant une date limite spécifique communiquée par les services fiscaux. Il est essentiel pour les contribuables de Moissac de respecter ces deadlines pour éviter des pénalités de retard.