La prévoyance est un sujet qui peut paraître complexe, mais il n’en est rien. En effet, il s’agit d’une assurance qui permet de se prémunir contre les risques de la vie courante.
Il existe plusieurs types de contrats de prévoyance : la retraite, la dépendance, l’invalidité et le décès. Nous allons voir en détails comment fonctionne cette assurance et quelles sont les différentes formules proposées par les compagnies d’assurance.
Les différentes formes de prévoyance en btp
Les différentes formes de prévoyance en btp? La prévoyance professionnelle est un sujet qui n’est pas toujours facile à comprendre. En effet, il existe plusieurs types de prévoyance, et il faut savoir les distinguer. D’une manière générale, on peut dire qu’il y a trois types principaux: la prévoyance professionnelle obligatoire (PPO), la prévoyance collective (PC) et la prévoyance individuelle (PI).
La PPO est une assurance-vie souscrite par l’employeur auprès d’un assureur. Elle est obligatoire pour toute entreprise qui emploie des salariés. Elle vise à couvrir les risques de décès et d’invalidité du salarié.
La PC est une assurance-vie souscrite par l’entreprise auprès d’un assureur et dont le bénéficiaire ne doit pas être uniquement le salarié. Cette assurance permet de couvrir les risques liés aux accidents ou à la maladie du salarié durant son activité professionnelle, mais également après sa cessation de travail.
Les prestations versées au titre de cette couverture doivent permettre au salarié de maintenir son niveau de vie antérieur à son incapacité ou sa disparition en cas d’accident ou maladie survenus pendant ou après le contrat PPI/PCI.
Lorsque le contrat prend fin, les prestations versée cessent dans ce cas elles sont remplacée par l’AVS/AI Le PI permet au travailleur individuellement assurée contre les risques vue ci-dessus tout en étant exonérée des charges sociales patronales pour lui même (et non pas pour son employeur) .
Les garanties essentielles en btp
La prévoyance est une obligation pour toute entreprise. Elle permet de garantir la santé des salariés, de protéger les proches en cas de décès et d’offrir un revenu régulier aux personnes âgées. Cependant, cette assurance n’est pas obligatoire en btp. En effet, certains secteurs peuvent avoir recours à l’assurance chômage ou à la mise en place d’une mutuelle obligatoire par le biais d’un accord collectif.
La prévoyance en btp pour les artisans
La prévoyance en BTP pour les artisans :
- Le contrat de prévoyance, un outil d’assurance indispensable
- Un contrat de prévoyance est un contrat d’assurance qui permet d’obtenir une rente ou une indemnité en cas de décès du souscripteur.
Il couvre également les arrêts de travail et les incapacités professionnelles.
La prévoyance en btp pour les travailleurs non salariés
La prévoyance en btp est-elle obligatoire pour les travailleurs non salariés ? Oui, la loi sur la sécurisation de l’emploi a rendu obligatoire la souscription d’un contrat de prévoyance pour les travailleurs non salariés. En effet, cette mesure vise à renforcer le niveau de protection sociale des indépendants.
Le régime social des indépendants (RSI) permet aux artisans et aux commerçants de bénéficier d’une couverture minimale en cas d’arrêt de travail ou en cas de décès par exemple. Cependant, il ne remplace pas le contrat Madelin qui offre une meilleure couverture que ce régime spécial. Une obligation qui n’est pas toujours respectée par les TNS, notamment chez les professions libérales Pour rappel, le RSI est un organisme crée en 2006 qui regroupe tous les professionnels individuels affiliés au Régime Social des Indépendants (RSI).
Il a pour mission principale la gestion du risque maladie-maternité et invalidité-décès des artisans et commerçants affiliés au RSI.
Lorsqu’il est question d’un contrat de prévoyance, on fait généralement référence à un produit destiné à couvrir l’assuré contre les risques liés à l’incapacité temporaire totale (ITT), l’invalidité permanente partielle (IPP) et/ou le décès.
Les personnes concernés par cette obligation La loi sur la sûreté de l’emploi impose aux TNS ayant subi une incapacité temporaire totale (ITT) suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle depuis moins d’un an dans son activité principale ou secondaire avoir souscrit un contrat prévoyance. Cette
Les avantages fiscaux de la prévoyance en btp
Les avantages fiscaux de la prévoyance en btp? Les cotisations versées au titre du contrat d’assurance groupe sont déductibles du bénéfice imposable de l’entreprise. Elles ne sont pas soumises à l’impôt sur le revenu et aux charges sociales. En cas de décès, les capitaux versés, dans la limite des plafonds fixés par la loi, sont exonérés de droits de succession et taxables uniquement à hauteur de 20 %. Un abattement forfaitaire annuel est appliqué sur les cotisations versées au titre du contrat collectif (dans la limite d’un certain plafond).
Vous pouvez également opter pour le versement d’une rente viagère qui vous permet alors d’amortir progressivement votre actif immobilier tout en réduisant votre fardeau fiscal.
Comment choisir sa prévoyance en btp ?
Vous êtes un professionnel du bâtiment ou de la construction et vous souhaitez souscrire à une assurance prévoyance. Cette dernière est d’ailleurs obligatoire pour toutes les entreprises qui emploient des salariés en CDI, mais aussi pour celles qui ne dépassent pas le seuil de 10 salariés. Si vous êtes donc intéressé par l’assurance prévoyance, n’hésitez pas à demander conseil auprès de votre assureur ou agent général afin de savoir quelle solution sera la plus adéquate pour votre cas particulier.
L’assurance prévoyance est une solution très utile au sein des entreprises du BTP, car elle permet aux employeurs de protéger leurs salariés en cas de coup dur (accident du travail, maladie…).
Les contrats proposés par les assureurs couvrent différents risques :
- Dans le cadre d’un accident du travail
- En cas d’arrêt prolongé
- En cas d’arrêt définitif
En conclusion, les mutuelles santé et prévoyance ont un rôle important à jouer pour la santé financière des entreprises et de leurs salariés. Elles permettent aux salariés de bénéficier d’une couverture complète en matière de frais de santé. Les mutuelles professionnelles proposent des garanties adaptées aux besoins spécifiques des salariés en matière de prévoyance.